CRYSTAL MOSAÏC
Présentation de la marque CRYSTAL MOSAÏC
Déposée le 26 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATI ORIENT IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYSTAL MOSAÏC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSTAL MOSAÏC est expirée depuis le 26 septembre 2015.
BATI ORIENT IMPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436456 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 17 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487922 - Publication au BOPI 2008-12-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45